Par délibération en date du 31 janvier 2017, le conseil municipal a approuvé la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune déléguée de Saint-Bon Tarentaise.
Depuis cette date, des procédures de modifications et de révisions allégées ont modifié le PLU applicable sur le territoire.
Projet d'Aménagement et de Développement Durable |
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Projet d'Aménagement et de Développement Durable (révision générale du 31/01/2017) |
Orientations d'Aménagement et de Programmation |
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Orientations d'Aménagement et de Programmation (révision allégée n°3 du 05/09/2023)) |
Règlement |
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Documents graphiques
Ils comprennent des plans de zonage et des règlements graphiques applicables sur certaines zones urbaines et périmètres précis.
Règlement graphique - Plans d'ensemble (au 1/5000) | |||
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Annexes sanitaires
Plans
Périmètres Taxe Aménagement (TA) majorée
Permis de démolir
DPU
DPUR
Plan d'Exposition du Bruit (PEB)
Sites archéologiques
Périmètre de sursis à statuer (article L111-10 tiré du Code de l'Urbanisme)