PLU en vigueur sur l'ancienne commune de Saint-Bon
Par délibération en date du 31 janvier 2017, le conseil municipal a approuvé la révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune déléguée de Saint-Bon Tarentaise.
Depuis cette date, des procédures de modifications et de révisions allégées ont modifié le PLU applicable sur le territoire.
| Projet d'Aménagement et de Développement Durable |
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| Projet d'Aménagement et de Développement Durable (révision générale du 31/01/2017) |
| Orientations d'Aménagement et de Programmation |
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| Orientations d'Aménagement et de Programmation (modification n°5 du 26-02-26) |
| Règlement |
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Documents graphiques
Ils comprennent des plans de zonage et des règlements graphiques applicables sur certaines zones urbaines et périmètres précis.
| Règlement graphique - Plans d'ensemble (au 1/5000) | |||
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Annexes
Annexes sanitaires
Plans
- Réseau d'alimentation en eau potable (AEP)
- Evacuation des eaux pluviales (EP) - Diagnostic
- Evacuation des eaux pluviales (EP) - Travaux et recommandations
- Evacuation des eaux usées (EU)
Annexes informatives
Périmètres Taxe Aménagement (TA) majorée
- Taux part communale Taxe Aménagement
- Plan commune Taxe Aménagement
- Plan commune Taxe Aménagement Courchevel 1850
Permis de démolir
DPU
DPUR
Plan d'Exposition du Bruit (PEB)
- Rapport de présentation
- PEB Courchevel
- Arrêté PEB de l'Altiport
- Arrêté préfectoral portant approbation du PEB de l'Altiport
Sites archéologiques
Périmètre de sursis à statuer (article L111-10 tiré du Code de l'Urbanisme)
