PLU en vigueur sur l'ancienne commune de La Perrière

RAPPORT DE PRÉSENTATION

PADD
Projet d'Aménagement et de Développement Durable

RÈGLEMENT
Règlement écrit Liste des emplacements réservés

RÈGLEMENT GRAPHIQUE
Plan d’ensemble – 1/5 300e	Les Chavonnes – Champetel	Vignotan
La Perrière Saint-Jean	La Nouvaz – Villaflou	Villarnard
La Tania

RÈGLE GRAPHIQUE
Règle graphique applicable aux villages de Villarnard, Villaflou et la Nouvaz

OAP
Orientations d’aménagement et de programmation

ANNEXES

Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Annexes sanitaires :

Notice

Plans :

Arrêté préfectoral – Protection de captage

Annexes informatives :

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